Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE ROSE
SICA CELLIER DES TEMPLIERS

Numéro de dépôt :
1309309
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/04/2005

Présentation de la marque CARTE ROSE

Déposée le 30 avril 1985 par SICA CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CARTE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA CELLIER DES TEMPLIERS, domicilié(e) Route du Mas Reig, 66650 BANYULS SUR MER (dossier no 2039814) - France.

La marque CARTE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE ROSE est expirée depuis le 30 avril 2005.

SICA CELLIER DES TEMPLIERS a également déposé les autres marques suivantes : SANT VICENS , CUVEE AMIRAL FRANCOIS VILAREM , CUVEE PRESIDENT HENRY VIDAL , CUVEE VIVIANE LE ROY


SICA CELLIER DES TEMPLIERS - Route du Mas Reig, 66650 BANYULS SUR MER (dossier no 2039814) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1994 n°2039814 - Publication au BOPI 1994-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Vins